PROPRIÉTAIRE ET EDITEUR
L’association Santé 77 Nord, Association loi 1901, dont le siège social est situé 125 Av. du Maréchal de Lattre de Tassigny 77400 Lagny-sur-Marne, SIREN 804 703 734, prise en la personne du Dr Gérald CHOUKROUN, Président.
Adresse électronique : contact@dac77nord.fr
HÉBERGEUR
Société Hostinger ayant son siège à Kaunas, en Lituanie – mail : support@hostinger.com.
PROPRIÉTÉ INTELLLECTUELLE
Le site web de Santé 77 Nord est protégé au titre des dispositions relatives au droit d’auteur défini aux articles L.111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Santé 77 Nord est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle sur les éléments composant le site. Sans préjudice des dispositions prévues à l’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction ou diffusion, intégrale ou partielle du site, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Santé 77 Nord constitue un acte de contrefaçon, sanctionné au titre des articles L.335-2 et L.335.3 du même code.